Marque annulée - Marque en non vigueur

FLEUR d'AMOUR
LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SA

Numéro de dépôt :
3717432
Date de dépôt :
01/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
FLEUR d\'AMOUR de LA COMPAGNIE RHODANIENNE

Présentation de la marque FLEUR d'AMOUR

Déposée par voie électronique le 1 mars 2010 par la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FLEUR d'AMOUR »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 690 200 910 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA COMPAGNIE RHODANIENNE domicilié(e) CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LA COMPAGNIE RHODANIENNE a également déposé les autres marques suivantes : Sud Prestation Embouteillage (SPE) , JEAN BERTEAU , INSTANTS LOVÉS , CELLIER DU DELTA , Comté du Mirail , , La Vigne du Roy , DAMSELFLY , Richebois , UN DEMI SIECLE D'EXIGENCE


LA COMPAGNIE RHODANIENNE, SA - CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France - SIREN 690200910


LA COMPAGNIE RHODANIENNE - CHEMIN NEUF - 30210 - CASTILLON DU GARD - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Inscription le 23 août 2010 - Retrait partiel n°530466 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-23

Inscription le 8 octobre 2012 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°587345 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Inscription le 25 avril 2013 - Erratum;Décision judiciaire definitive annulant totalement un titre n°599827 - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-04-25

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.